39 Dépréciations des stocks et en-cours

Champ d'application et choix du compte

Le compte 39 regroupe les corrections de valeur des stocks et en-cours lorsque leur valeur actuelle à la clôture est inférieure à leur coût comptabilisé. La valeur brute demeure dans le compte 31 à 37 correspondant et la subdivision 391, 392, 393, 394, 395 ou 397 porte séparément la perte. Une dotation ou son complément passe par 68173 ; une diminution ou disparition de la perte passe par 78173.

L'évaluation est menée par référence, lot, contrat ou catégorie homogène lorsque ce regroupement est justifié. Elle tient compte des conditions existant à la clôture : détérioration, obsolescence, rotation, prix observables, coûts restant à engager et perspectives de réalisation. Une erreur de quantité, de propriété, de coût ou de cut-off est d'abord corrigée dans le stock brut ; le 39 ne sert ni à dissimuler l'erreur ni à couvrir une obligation future envers un tiers.

Quand utiliser ce compte ?

Situation	Utiliser ce compte ?	Critère de décision
Un stock appartenant à l'entité existe à la clôture, son coût brut est exact et sa valeur actuelle documentée est plus faible.	Oui	Créditer la subdivision 39 correspondant à la nature du stock et débiter 68173 pour l'écart individualisé.
L'écart provient d'un bien absent, d'un double comptage, d'une erreur de coût ou d'un stock appartenant à un tiers.	Non	Corriger l'inventaire et la valeur brute ; une dépréciation ne remplace pas la correction d'une erreur d'existence, propriété ou cut-off.
Le stock est vendu, consommé, achevé ou détruit après avoir été déprécié.	Selon le cas	Apurer ou reprendre la correction attachée au lot au moment où il quitte la catégorie, et constater séparément sa sortie ou son reclassement.

Pièces justificatives et cycle de contrôle

La justification du compte 39 doit relier chaque mouvement à son fait générateur, à une pièce datée et à la période comptable concernée. Les documents ci-dessous constituent la piste de contrôle principale pour cette fiche.

• Inventaire physique ou état d'en-cours concilié aux comptes bruts 31 à 37
• Fichier par référence, lot ou contrat avec coût, quantité, rotation, état et correction antérieure
• Prix de vente récents, devis, coûts à terminer, remises nécessaires et coûts de réalisation
• Rapports de qualité, péremption, obsolescence, rebut, sinistre ou changement de débouché
• Calcul de dotation ou reprise avec méthode, hypothèses et validation responsable
• Preuves de vente, consommation, achèvement, destruction ou don permettant d'apurer la perte

Travaux de clôture et contrôle du solde

À la clôture

• Valider d'abord existence, propriété, quantité, coût et cut-off des stocks bruts.
• Segmenter la population selon la nature du stock et les risques de valeur réellement observés.
• Mettre à jour les prix, coûts restants, rotations, défauts et perspectives avec les données de clôture.
• Comparer coût et valeur actuelle au niveau pertinent puis calculer la correction sans valeur nette négative.
• Rapprocher la nouvelle estimation du solde antérieur et comptabiliser la dotation ou reprise en 68173 ou 78173.
• Suivre les ventes, consommations, reclassements et destructions postérieurs afin d'apurer les lignes disparues.

Contrôles recommandés

• Chaque solde 39 correspond à un stock brut identifiable encore présent dans la bonne subdivision de classe 3.
• La valeur brute est correcte avant le calcul et n'inclut pas déjà la même perte ou remise.
• Les catégories homogènes reposent sur des risques et caractéristiques communs, pas sur un taux global historique.
• Les données et événements retenus existaient à la clôture ou confirment des conditions déjà présentes.
• La correction reste plafonnée par la valeur brute du lot et ne crée aucune valeur nette négative.
• Les reprises en 78173 sont reliées à une amélioration, une réalisation ou la sortie effective du stock.
• Les destructions et pertes physiques retirent le stock brut et apurent le 39 au lieu de maintenir une correction permanente.
• Les mouvements de 68173 et 78173 concordent avec le tableau détaillé des subdivisions 391 à 397.

Incidence fiscale et distinctions utiles

La dépréciation fiscale des stocks doit correspondre à une perte probable, individualisée et évaluée à la date de clôture selon les règles applicables aux stocks. Une matrice d'ancienneté peut contribuer à l'analyse mais ne suffit pas si elle n'est pas reliée aux références, aux débouchés et aux prix réellement observés.

Les montants non admis sont suivis jusqu'à leur reprise ou à la sortie du stock. Vente, consommation, destruction ou don entraîne un rapprochement entre valeur brute, correction comptable, valeur fiscale et justificatifs ; la dotation ou reprise en 39 demeure en elle-même sans TVA.

Comptes voisins : le critère qui tranche

Compte voisin	Différence déterminante
29 – Dépréciations des immobilisations	Le 29 corrige des immobilisations de classe 2 destinées à servir durablement ; le 39 corrige des stocks et en-cours destinés à être consommés, transformés ou vendus.
49 – Dépréciations des comptes de tiers	Le 49 corrige des créances et comptes de tiers ; le 39 corrige la valeur de biens ou services stockés avant leur réalisation.
59 – Dépréciations des comptes financiers	Le 59 corrige des valeurs mobilières de placement ; le 39 concerne des actifs d'exploitation physiques ou des en-cours de production.