392 Dépréciations des autres approvisionnements
Le compte 392 enregistre les dépréciations des autres approvisionnements, notamment matières et fournitures consommables ou emballages stockés, lorsque leur valeur actuelle est inférieure à leur coût. Il corrige la valeur brute des comptes 32 sans la modifier directement et doit être repris lorsque la perte disparaît.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 3
- Niveau
- 3 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 7
Position dans le plan
Repères opérationnels
La dépréciation au compte 392 est une estimation comptable et ne constitue aucune opération taxable. Elle n’entraîne pas automatiquement une régularisation de la TVA déduite lors de l’achat. Les conséquences fiscales éventuelles d’une destruction, d’un prélèvement ou d’une cession sont examinées séparément avec leurs justificatifs.
Exemples d’opérations
- Dotation sur des fournitures devenues obsolètes.
- Dépréciation d’emballages détériorés encore détenus.
- Reprise partielle après réemploi d’une famille de matières consommables.
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- Reprise totale lors de la destruction ou de la sortie du stock.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 4
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À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 392 rassemble les corrections de valeur relatives aux stocks du compte 32. Il peut concerner des matières consommables, fournitures ou emballages détériorés, obsolètes ou devenus moins utiles. Chaque montant doit rester rattachable à la famille et au stock brut qui le justifient.
Fonctionnement
| Situation | Mouvement habituel | Lecture |
|---|---|---|
| Perte de valeur nouvelle ou accrue | Débit du 68173, crédit du 392 | Dotation ou complément |
| Risque diminué | Débit du 392, crédit du 78173 | Reprise partielle |
| Stock consommé, vendu ou détruit | Reprise de la dépréciation associée | Extinction de la correction |
| Valeur actuelle au moins égale au coût | Aucune dotation | Stock maintenu à son coût |
La perte correspond à l’écart positif entre le coût brut et la valeur actuelle à la clôture. Celle-ci tient compte de l’état, de la rotation, des usages possibles et des perspectives documentées. Un calcul global n’est acceptable que pour une catégorie homogène et lorsqu’il ne masque pas des pertes identifiables. Le 392 ne peut jamais dépasser les stocks bruts correspondants.
Exemple d’écriture
Des fournitures et emballages comptabilisés pour 12 000,00 € ne valent plus que 9 000,00 € selon un inventaire documenté. La dépréciation nécessaire est de 3 000,00 €.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 68173 | Dotation pour dépréciation des stocks et en-cours | 3 000,00 € | |
| 392 | Dépréciation des autres approvisionnements | 3 000,00 € | |
| Total | 3 000,00 € | 3 000,00 € | |
Points de vigilance
- Ventiler la dépréciation entre matières consommables, fournitures et emballages pour conserver une piste d’audit.
- Ne pas utiliser un taux forfaitaire sans historique fiable ni justification de la perte probable.
- Vérifier que valeur brute diminuée du 392 reste positive ou nulle pour chaque catégorie.
- Reprendre la correction lorsque le stock sort ou lorsque sa valeur actuelle se rétablit.
Champ d'application et choix du compte
Le compte 392 enregistre la dépréciation des autres approvisionnements portés en 32, notamment matières consommables, fournitures consommables, emballages et autres éléments stockés selon leur subdivision. Il vise une perte propre aux références encore détenues : péremption, détérioration, incompatibilité avec les équipements, surplus durable ou absence d'usage. Les dépenses consommées ou les éléments manquants doivent d'abord être sortis du stock brut.
L'évaluation tient compte de la possibilité de réemploi, retour fournisseur, recyclage, cession ou élimination et des coûts associés. Les emballages récupérables classés autrement et les produits destinés à la vente ne sont pas intégrés par simple analogie. Une correction est revue à chaque clôture et apurée lors de la consommation, du retour, de la destruction ou de la vente des approvisionnements concernés.
Quand utiliser ce compte ?
| Situation | Utiliser ce compte ? | Critère de décision |
|---|---|---|
| Des consommables, fournitures ou emballages en 32 ne seront plus utilisés normalement et leur valeur actuelle est inférieure à leur coût. | Oui | Utiliser le 392 par référence ou lot homogène en intégrant possibilités de retour, réemploi, recyclage et frais nécessaires. |
| Le stock est une matière principale incorporée directement dans les produits fabriqués et classée en 31. | Non | Utiliser le 391 ; la distinction repose sur le compte brut et la fonction de l'approvisionnement. |
| Des emballages ou fournitures sont physiquement absents, consommés ou détruits avant la clôture. | Selon le cas | Corriger d'abord la quantité et sortir le stock brut ; n'utiliser le 392 que pour la valeur des éléments encore existants et contrôlés. |
Pièces justificatives et cycle de contrôle
La justification du compte 392 doit relier chaque mouvement à son fait générateur, à une pièce datée et à la période comptable concernée. Les documents ci-dessous constituent la piste de contrôle principale pour cette fiche.
- Inventaire par référence, lot, emplacement, état et subdivision du compte 32
- Fiches de péremption, compatibilité technique, qualité et rotation des consommables
- Prévisions d'utilisation, programmes de maintenance et décisions de changement d'équipement
- Conditions de retour fournisseur, prix de revente, recyclage et coûts d'élimination
- Calcul du 392 avec coût, valeur actuelle et correction antérieure
- Bons de consommation, retour, transfert, destruction ou cession
Travaux de clôture et contrôle du solde
À la clôture
- Rapprocher le 392 des quantités existantes dans les subdivisions 321, 322, 326 ou autres comptes 32 concernés.
- Identifier les articles périmés, incompatibles, endommagés, dormants ou sans besoin futur.
- Évaluer les scénarios de consommation, retour, revente, recyclage et élimination.
- Calculer la correction par population homogène sans inclure les articles déjà consommés ou perdus.
- Enregistrer la variation en 68173 ou 78173 et mettre à jour l'état auxiliaire.
- Apurer la dépréciation lorsque les approvisionnements quittent le stock ou retrouvent une utilisation.
Contrôles recommandés
- Chaque solde 392 correspond à un approvisionnement identifiable encore inscrit en 32.
- Les catégories matières premières, produits et marchandises sont exclues de cette subdivision.
- Les prévisions d'usage sont rapprochées des équipements, commandes et programmes de maintenance.
- Les dates de péremption et la compatibilité technique sont vérifiées sur les lots physiques.
- Les frais d'élimination ne sont pas omis et la valeur de recyclage n'est pas surestimée.
- Les éléments absents ou consommés sont sortis du brut plutôt que dépréciés à cent pour cent.
- La reprise et la sortie portent sur les mêmes références que la dotation initiale.
Incidence fiscale et distinctions utiles
La dépréciation fiscale doit être rattachée à des approvisionnements individualisés dont la perte est probable à la clôture. Péremption, incompatibilité, surplus ou détérioration sont documentés par les inventaires et besoins réels ; une ancienneté seule ne suffit pas à établir automatiquement une valeur nulle.
Retour, destruction, recyclage ou consommation appelle un suivi de la provision et de la valeur fiscale du stock. Les justificatifs empêchent de cumuler une dépréciation et une perte définitive pour la même quantité et permettent d'examiner séparément toute conséquence de TVA.
Comptes voisins : le critère qui tranche
| Compte voisin | Différence déterminante |
|---|---|
| 391 – Dépréciations des matières premières et fournitures | Le 391 corrige les matières premières et fournitures en 31 destinées directement à la production ; le 392 corrige les autres approvisionnements suivis en 32. |
| 395 – Dépréciations des stocks de produits | Le 395 corrige des produits intermédiaires, finis ou résiduels fabriqués par l'entité ; le 392 concerne des approvisionnements acquis pour être consommés. |
| 397 – Dépréciations des stocks de marchandises | Le 397 corrige des marchandises achetées pour revente en l'état ; le 392 corrige des consommables et fournitures destinés à l'usage interne. |