393 Dépréciations des en-cours de production de biens
Le compte 393 constate la perte de valeur des en-cours de production de biens suivis en 33. Il est crédité par une dotation en 68173 et débité lors d’une reprise en 78173, sans modifier directement le coût brut ni la variation 7133.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 3
- Niveau
- 3 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 8
Position dans le plan
Repères opérationnels
Une dotation ou reprise sur 393 ne constitue pas une opération imposable et n’affecte pas directement la TVA. Les conséquences fiscales éventuelles d’une destruction, d’une disparition ou d’une cession du bien sont analysées séparément. La valeur actuelle est déterminée hors TVA récupérable.
Exemples d’opérations
- Dépréciation d’un lot en cours rendu partiellement inutilisable
- Révision de la perte estimée après nouveau devis
- Reprise après amélioration des perspectives de réalisation
Afficher 1 autre exemple
- Solde de 393 lors de l’achèvement ou de la sortie de l’en-cours
Comptes à rapprocher
Comptes liés 5
- 33En-cours de production de biens
- 7133Variation des en-cours de production de biens
- 68173Stocks et en-cours
Afficher 2 comptes supplémentaires
À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Fonctionnement
393 corrige la valeur des produits ou travaux en cours lorsque leur valeur actuelle devient inférieure à leur valeur comptable. L’en-cours reste enregistré en 33 et sa variation brute en 7133. La perte de valeur est portée séparément par D68173/C393. Si l’estimation diminue ou disparaît, la reprise est enregistrée par D393/C78173. L’analyse est effectuée par ordre, lot ou famille homogène lorsque cette méthode reflète correctement le risque, puis révisée à chaque clôture. Les informations connues après clôture peuvent corroborer les conditions qui existaient déjà à cette date.
| Événement | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Constitution ou hausse | 68173 | 393 |
| Diminution ou disparition | 393 | 78173 |
| Variation brute de l’en-cours | 33 et 7133, séparément | |
Exemple d’écriture
Exemple hypothétique : un lot inachevé coûte 30 000 €, mais sa valeur actuelle documentée n’est plus que de 24 000 €. La dépréciation nécessaire atteint 6 000 €.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 68173 | Dotation sur en-cours de biens | 6 000,00 € | |
| 393 | Dépréciation des en-cours de biens | 6 000,00 € | |
| Total | 6 000,00 € | 6 000,00 € | |
Points de vigilance
Documenter l’état d’avancement, les coûts restant à engager, les défauts, l’abandon éventuel d’une commande et la valeur récupérable. Ne pas réduire 33 directement pour la seule perte de valeur et ne pas affecter cette correction à 7133. Écarter les formules forfaitaires sans lien avec les lots réels. La dépréciation ne doit pas excéder la valeur brute concernée. Lors de l’achèvement, de la vente ou de la mise au rebut, revoir simultanément l’en-cours et le solde de 393 afin d’éviter une correction résiduelle sans actif.
Champ d'application et choix du compte
Le compte 393 constate la perte de valeur des biens encore en cours de production et inscrits en 33. Le support comprend les coûts admissibles accumulés jusqu'au stade réel d'avancement ; la dépréciation ne corrige pas une erreur de coût ni l'incorporation d'inefficiences anormales qui auraient dû rester en charge. Lot défectueux, conception devenue obsolète, commande annulée ou hausse des coûts nécessaires à l'achèvement peut déclencher un test.
La valeur actuelle de l'en-cours tient compte de son état, des travaux restant à effectuer, du débouché du produit fini et des coûts nécessaires à sa réalisation. Les déchets et rebuts déjà séparés du lot sont quantifiés et traités selon leur valeur propre afin d'éviter de conserver leur coût dans l'en-cours et de les valoriser une seconde fois. À l'achèvement, la correction encore justifiée est transférée vers le compte 395 correspondant au produit ; à l'abandon ou destruction, le 33 et le 393 sont apurés.
Quand utiliser ce compte ?
| Situation | Utiliser ce compte ? | Critère de décision |
|---|---|---|
| Un lot inachevé en 33 présente un défaut, un débouché réduit ou des coûts d'achèvement tels que sa valeur actuelle devient inférieure au coût accumulé. | Oui | Utiliser le 393 au niveau du lot ou de la série, documenter l'avancement, les coûts restant à engager et la valeur attendue du bien achevé. |
| Les matières n'ont pas encore été incorporées et demeurent disponibles dans le compte 31. | Non | Utiliser le 391 si ces matières ont perdu de la valeur ; le 393 commence avec l'en-cours effectivement engagé dans la production. |
| Le bien est achevé avant la clôture et transféré parmi les produits en 35. | Selon le cas | Sortir l'en-cours et transférer toute correction encore justifiée vers 395, sans maintenir simultanément le même lot en 393. |
Pièces justificatives et cycle de contrôle
La justification du compte 393 doit relier chaque mouvement à son fait générateur, à une pièce datée et à la période comptable concernée. Les documents ci-dessous constituent la piste de contrôle principale pour cette fiche.
- Inventaire des en-cours par ordre, lot, quantité, emplacement et stade de fabrication
- Gamme, nomenclature, temps passés et coûts admissibles conciliés au compte 33
- Rapports de qualité, non-conformité, retouche, rebut et rendement industriel
- Budget des coûts restant à engager et données de prix ou de débouché du produit fini
- Calcul du 393 par lot avec valeur brute, valeur actuelle et correction antérieure
- Bons d'achèvement, transfert au 35, vente, abandon, destruction ou récupération de rebuts
Travaux de clôture et contrôle du solde
À la clôture
- Compter ou mesurer les lots en cours et valider leur stade réel d'avancement à la clôture.
- Rapprocher matières, main-d'œuvre et frais incorporés des coûts admissibles et exclure les anomalies.
- Identifier les défauts, commandes annulées, changements techniques et coûts supplémentaires nécessaires.
- Évaluer le débouché du produit achevé et calculer la perte propre à chaque lot significatif.
- Comparer au 393 antérieur et comptabiliser la dotation ou reprise en 68173 ou 78173.
- Suivre l'achèvement, la destruction ou l'abandon postérieur pour transférer ou apurer la correction.
Contrôles recommandés
- Chaque solde 393 renvoie à un en-cours identifiable encore présent en 33.
- Le stade d'avancement est corroboré par des quantités, opérations réalisées et contrôles techniques.
- Les rebuts, pertes anormales et inefficiences sont exclus du coût plutôt que couverts par une dépréciation.
- Les coûts à terminaison incluent les retouches et opérations nécessaires connues à la clôture.
- Le même lot n'est pas simultanément corrigé en 393 et 395 après son achèvement.
- Les déchets ou sous-produits récupérés sont valorisés séparément sans double comptage.
- La sortie physique du lot déclenche la reprise ou le transfert du correcteur correspondant.
Incidence fiscale et distinctions utiles
La dépréciation fiscale d'un en-cours de biens suppose une perte probable sur un lot individualisé, après validation du coût fiscal de production et des dépenses restant à engager. Défauts, retouches, abandon de commande ou baisse de débouché sont étayés par les données industrielles disponibles à la clôture.
Les coûts anormaux exclus du coût, les pertes définitives, la récupération de déchets et la dépréciation relèvent de traitements distincts. À l'achèvement, la correction admise ou réintégrée est suivie avec le produit fini afin d'éviter une double déduction entre 393 et 395.
Comptes voisins : le critère qui tranche
| Compte voisin | Différence déterminante |
|---|---|
| 391 – Dépréciations des matières premières et fournitures | Le 391 corrige les matières encore disponibles en 31 ; le 393 corrige les coûts déjà engagés dans un bien en cours de fabrication en 33. |
| 394 – Dépréciations des en-cours de production de services | Le 394 corrige une étude ou prestation de services en cours en 34 ; le 393 concerne un bien matériel en cours de production en 33. |
| 395 – Dépréciations des stocks de produits | Le 395 corrige un produit intermédiaire, fini ou résiduel déjà classé en 35 ; le 393 s'applique avant l'achèvement du bien. |