395 Dépréciations des stocks de produits
Le compte 395 constate les dépréciations des stocks de produits, notamment intermédiaires, finis ou résiduels, lorsque leur valeur actuelle est inférieure à leur coût de production. Il maintient visible la valeur brute et porte une correction plafonnée à celle-ci, révisée à chaque clôture.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 3
- Niveau
- 3 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 7
Position dans le plan
Repères opérationnels
La dotation ou la reprise au compte 395 reste hors du champ de la TVA : elle modifie une estimation de valeur, sans constituer une vente. La TVA collectée sera déterminée lors de la cession effective. Les règles éventuelles liées à une destruction ou à une affectation particulière s’analysent indépendamment.
Exemples d’opérations
- Dotation sur une série de produits finis à rotation lente.
- Dépréciation de produits intermédiaires devenus obsolètes.
- Reprise partielle après amélioration du prix de vente probable.
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- Reprise totale lors de la vente ou destruction du lot.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 4
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À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 395 corrige la valeur des produits inscrits au compte 35 lorsque leurs perspectives économiques se dégradent. L’analyse peut résulter d’une obsolescence, d’une détérioration, d’une rotation lente ou d’un prix de vente insuffisant compte tenu des coûts restant nécessaires.
Fonctionnement
| Situation | Mouvement habituel | Lecture |
|---|---|---|
| Valeur actuelle sous le coût | Débit du 68173, crédit du 395 | Dotation ou complément |
| Perte de valeur réduite | Débit du 395, crédit du 78173 | Reprise justifiée |
| Produit vendu ou détruit | Reprise de la correction associée | Sortie du risque |
| Prix couvrant le coût et les frais restants | Absence de dépréciation | Maintien du coût brut |
Le test est conduit produit par produit ou par catégorie réellement homogène. Il rapproche le coût de production de la valeur actuelle, appréciée notamment au regard du prix probable et des coûts restant à engager. Les contrats fermes peuvent fournir une information pertinente. La correction cumulée ne peut excéder le stock brut : le produit ne doit jamais apparaître pour une valeur nette négative.
Exemple d’écriture
Une famille de produits comptabilisée pour 30 000,00 € présente une valeur actuelle de 24 000,00 €, après prise en compte des coûts nécessaires à son écoulement. La perte est de 6 000,00 €.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 68173 | Dotation pour dépréciation des stocks et en-cours | 6 000,00 € | |
| 395 | Dépréciation des stocks de produits | 6 000,00 € | |
| Total | 6 000,00 € | 6 000,00 € | |
Points de vigilance
- Utiliser des prix et coûts de sortie réalistes, datés et cohérents avec les événements postérieurs pertinents.
- Ne pas compenser automatiquement les pertes d’un produit par les marges attendues sur un autre.
- Contrôler que le 395 ne dépasse pas les valeurs brutes des comptes 351, 355 et 358 concernés.
- Traiter séparément une perte future sur contrat si elle ne correspond pas à une dépréciation de stock.
Champ d'application et choix du compte
Le compte 395 corrige la valeur des produits intermédiaires, finis et résiduels inscrits en 35 lorsque leur valeur actuelle devient inférieure à leur coût de production. La population est ventilée par référence, série, lot, état et débouché. Défaut, obsolescence, rotation lente, baisse du prix de vente, rappel, fin de gamme ou coûts de remise en état peuvent justifier un test, après vérification du coût brut et des quantités réellement détenues.
Les déchets, rebuts et sous-produits récupérables classés comme produits résiduels sont évalués selon leur qualité, leur marché, les frais de tri, transport, traitement ou élimination et les obligations applicables. Un rebut sans valeur ou déjà détruit doit sortir du stock plutôt que rester durablement couvert par une correction intégrale. À la vente, consommation interne, recyclage ou destruction, la dépréciation du lot est reprise ou apurée avec sa sortie ; un produit encore inachevé reste sous 393.
Quand utiliser ce compte ?
| Situation | Utiliser ce compte ? | Critère de décision |
|---|---|---|
| Un produit en 35 est démodé, défectueux ou vendable seulement avec une remise et des coûts tels que sa valeur actuelle passe sous son coût. | Oui | Utiliser le 395 par lot ou catégorie homogène, avec prix de réalisation, coûts nécessaires et quantités disponibles documentés. |
| Le bien est encore en cours de fabrication et des opérations significatives restent nécessaires à son achèvement. | Non | Utiliser le 393 tant que le support demeure en 33 ; transférer la correction vers 395 seulement à l'achèvement. |
| Un déchet ou rebut de production peut être recyclé ou vendu, mais supporte des frais de tri et d'enlèvement. | Selon le cas | Ne retenir une valeur de produit résiduel que si elle est justifiée nette des coûts nécessaires ; sortir les quantités sans contrôle ou sans valeur récupérable. |
Pièces justificatives et cycle de contrôle
La justification du compte 395 doit relier chaque mouvement à son fait générateur, à une pièce datée et à la période comptable concernée. Les documents ci-dessous constituent la piste de contrôle principale pour cette fiche.
- Inventaire des produits par référence, lot, date, état, emplacement et catégorie 35
- Fiches de coût de production conciliées aux quantités et exclusions de coûts anormaux
- Rapports qualité, retours, rappels, péremption, fin de gamme et rotation
- Tarifs, ventes récentes, remises, coûts de finition, conditionnement et commercialisation
- État des déchets, rebuts et sous-produits avec analyses, pesées, offres de reprise et frais de traitement
- Calcul du 395 et preuves de vente, recyclage, consommation, destruction ou élimination
Travaux de clôture et contrôle du solde
À la clôture
- Rapprocher le 395 des produits existants en 35 et des comptages ou pesées physiques.
- Valider le coût de production avant correction et exclure les inefficiences qui ne doivent pas y figurer.
- Identifier les lots à rotation lente, non conformes, rappelés, démodés ou sans débouché normal.
- Mettre à jour prix, remises, coûts de finition et coûts de réalisation, y compris pour les produits résiduels.
- Calculer la correction, enregistrer sa variation et transférer les lots achevés depuis 393 sans doublon.
- Apurer le 395 lors de la vente, consommation, recyclage, destruction ou sortie du produit.
Contrôles recommandés
- Chaque correction 395 renvoie à un produit identifié et encore inscrit en 35.
- Le coût de production est validé indépendamment et n'inclut pas déjà la perte ou des coûts anormaux.
- Les quantités en rebut ou produit résiduel sont pesées et ne sont pas comptées avec le produit principal.
- La valeur de recyclage ou revente est diminuée des frais nécessaires et corroborée par un débouché réel.
- Un produit détruit ou non contrôlé est sorti du brut au lieu d'être maintenu sous dépréciation totale.
- Le transfert depuis 393 porte sur le même lot et la correction n'est comptabilisée qu'une fois.
- Les ventes et destructions postérieures corroborent la valeur estimée et déclenchent l'apurement correspondant.
Incidence fiscale et distinctions utiles
La dépréciation fiscale d'un produit doit être fondée sur une perte probable et individualisée par lot ou famille homogène, après détermination correcte du coût fiscal de production. Prix de vente, remises, défauts, rotation et coûts nécessaires sont justifiés à la clôture ; une politique commerciale future non décidée ne suffit pas à réduire le stock.
Pour les déchets et rebuts, la valeur récupérable, les frais d'élimination et la sortie physique sont documentés séparément. Vente, destruction, don ou recyclage appelle le suivi de la provision et de la valeur fiscale, sans cumuler la dépréciation avec une perte définitive sur la même quantité.
Comptes voisins : le critère qui tranche
| Compte voisin | Différence déterminante |
|---|---|
| 393 – Dépréciations des en-cours de production de biens | Le 393 corrige un bien encore en cours de fabrication en 33 ; le 395 corrige un produit intermédiaire, fini ou résiduel déjà classé en 35. |
| 394 – Dépréciations des en-cours de production de services | Le 394 corrige une prestation de services en cours en 34 ; le 395 porte sur des produits physiques fabriqués et stockés en 35. |
| 397 – Dépréciations des stocks de marchandises | Le 397 corrige des marchandises achetées pour revente en l'état ; le 395 corrige des produits issus de la production de l'entité. |