391 Dépréciations des matières premières et fournitures
Le compte 391 constate la dépréciation des stocks de matières premières et fournitures lorsque leur valeur actuelle à la clôture devient inférieure à leur coût comptabilisé. Créditeur, il corrige séparément la valeur brute des comptes concernés sans les solder ni conduire à une valeur nette négative.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 3
- Niveau
- 3 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 6
Position dans le plan
Repères opérationnels
La dotation ou la reprise du compte 391 est une écriture d’évaluation hors du champ de la TVA. Elle ne corrige pas la TVA initialement déduite sur l’achat. Une régularisation de TVA éventuelle ne peut résulter que de règles fiscales spécifiques et de faits distincts, à analyser séparément.
Exemples d’opérations
- Dotation pour des matières premières détériorées.
- Complément de dépréciation après une nouvelle baisse de valeur actuelle.
- Reprise partielle lorsque les perspectives d’utilisation s’améliorent.
Afficher 1 autre exemple
- Reprise totale lors de la sortie du stock concerné.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 3
À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 391 porte la perte de valeur des matières premières et fournitures suivies dans les subdivisions du compte 31. Il conserve visible leur coût brut et présente séparément la correction nécessaire. La dépréciation repose sur un inventaire, des indices objectifs et une estimation documentée à la date de clôture.
Fonctionnement
| Situation | Mouvement habituel | Lecture |
|---|---|---|
| Valeur actuelle inférieure au coût | Crédit du 391, débit du 68173 | Nouvelle dépréciation ou complément |
| Perte de valeur réduite | Débit du 391, crédit du 78173 | Reprise devenue justifiée |
| Stock sorti | Reprise de la correction correspondante | Fin du risque attaché au stock |
| Valeur actuelle supérieure au coût | Aucune réévaluation au-dessus du coût | Maintien de la valeur brute historique |
L’évaluation s’effectue élément par élément ou par catégorie homogène lorsque ce regroupement est pertinent et documenté. La valeur actuelle tient compte de l’utilité du stock, de son état, de sa rotation et des perspectives de vente ou d’emploi. Le montant cumulé au 391 ne peut excéder le solde brut des matières concernées : leur valeur nette ne devient jamais négative.
Exemple d’écriture
Des matières inscrites pour 20 000,00 € ont une valeur actuelle documentée de 16 500,00 €. La perte de valeur à constater s’élève donc à 3 500,00 €.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 68173 | Dotation pour dépréciation des stocks et en-cours | 3 500,00 € | |
| 391 | Dépréciation des matières premières et fournitures | 3 500,00 € | |
| Total | 3 500,00 € | 3 500,00 € | |
Points de vigilance
- Conserver les éléments prouvant détérioration, obsolescence, rotation lente ou baisse d’utilité.
- Ne pas compenser sans justification des pertes et hausses de valeur entre catégories différentes.
- Plafonner la dépréciation au coût brut du stock visé et ne jamais créer un actif net négatif.
- Réexaminer chaque estimation à la clôture suivante et reprendre uniquement la fraction qui n’est plus justifiée.
Champ d'application et choix du compte
Le compte 391 corrige la valeur des matières premières et fournitures inscrites en 31 lorsqu'elles sont détériorées, obsolètes, excédentaires ou ne peuvent plus être incorporées dans la production aux conditions prévues. Le test porte sur les références et quantités effectivement détenues, après validation du coût et de l'inventaire. Une matière encore utilisable dans une production rentable n'est pas dépréciée sur la seule base d'une fluctuation ponctuelle de son prix d'achat.
L'analyse relie la matière aux produits, recettes, spécifications et volumes futurs qui permettront sa consommation. Les lots bloqués pour qualité, arrivant à péremption ou associés à une gamme abandonnée sont évalués selon leur usage alternatif, leur prix de cession ou les coûts nécessaires à leur réalisation. Lorsque la matière est consommée, vendue, requalifiée en rebut ou détruite, le 391 correspondant est repris ou soldé avec la sortie du stock brut.
Quand utiliser ce compte ?
| Situation | Utiliser ce compte ? | Critère de décision |
|---|---|---|
| Un lot en 31 est dégradé, non conforme ou devenu sans débouché suffisant et sa valeur actuelle est inférieure à son coût. | Oui | Utiliser le 391 par lot ou famille réellement homogène, documenter l'usage futur, le prix de réalisation et les coûts nécessaires. |
| La perte concerne des consommables, pièces de rechange courantes ou emballages stockés en 32. | Non | Utiliser le 392 ; la destination dans le processus et le compte brut déterminent le correcteur. |
| La matière a déjà été incorporée à un lot de production inachevé. | Selon le cas | Inclure le coût dans l'en-cours 33 et tester celui-ci via 393, sans conserver la même quantité et la même correction en 31 et 391. |
Pièces justificatives et cycle de contrôle
La justification du compte 391 doit relier chaque mouvement à son fait générateur, à une pièce datée et à la période comptable concernée. Les documents ci-dessous constituent la piste de contrôle principale pour cette fiche.
- Inventaire des matières par référence, lot, emplacement, date et état de qualité
- Fiches techniques, résultats de contrôle, dates de péremption et décisions de blocage
- Besoins de production, nomenclatures et plans d'utilisation approuvés
- Prix d'achat récents, offres de revente, valeur de recyclage et coûts de traitement
- Calcul du 391 par lot avec coût brut et correction antérieure
- Bons de consommation, requalification, vente, destruction ou retour fournisseur
Travaux de clôture et contrôle du solde
À la clôture
- Rapprocher le 391 des lots existants en 31 et des résultats du comptage physique.
- Identifier les matières bloquées, expirées, excédentaires ou liées à des produits arrêtés.
- Mettre à jour les consommations prévues, possibilités de substitution, prix et coûts de réalisation.
- Calculer la perte au niveau du lot ou d'une famille aux caractéristiques réellement communes.
- Comparer au solde antérieur et enregistrer la dotation ou reprise justifiée.
- Apurer le 391 lors de la consommation, vente, destruction ou reclassification de la matière.
Contrôles recommandés
- Chaque correction 391 renvoie à une matière ou fourniture identifiée en 31.
- Les quantités et coûts sont validés avant toute estimation de perte de valeur.
- Les prévisions de consommation concordent avec les programmes de production et stocks déjà disponibles.
- Les lots non conformes disposent d'une décision de rebut, retouche, retour ou usage alternatif.
- La valeur de recyclage tient compte des frais nécessaires et n'est pas présumée positive.
- La correction n'est pas dupliquée dans le coût de l'en-cours après incorporation de la matière.
- Les sorties physiques et la reprise du 391 sont enregistrées sur la même population.
Incidence fiscale et distinctions utiles
La dépréciation fiscale d'une matière première exige une perte probable démontrée par lot ou catégorie homogène : détérioration, obsolescence, excédent non consommable ou prix de réalisation insuffisant. Les prévisions de consommation et les données de marché doivent être contemporaines de la clôture ; un taux général d'ancienneté non corroboré est insuffisant.
La destruction, le retour fournisseur, le recyclage ou l'incorporation ultérieure modifie le suivi fiscal de la correction. Les pièces de qualité et de sortie permettent de distinguer provision déductible, perte définitive et valeur récupérée, sans effet automatique de TVA issu de la seule dotation.
Comptes voisins : le critère qui tranche
| Compte voisin | Différence déterminante |
|---|---|
| 392 – Dépréciations des autres approvisionnements | Le 392 corrige les autres approvisionnements en 32 ; le 391 corrige les matières premières et fournitures directement suivies en 31. |
| 393 – Dépréciations des en-cours de production de biens | Le 393 corrige un bien déjà engagé dans la production et inscrit en 33 ; le 391 concerne la matière encore disponible avant incorporation. |
| 491 – Dépréciations des comptes de clients | Le 491 corrige une créance sur un client ; le 391 corrige la valeur physique d'une matière ou fourniture stockée. |