7673 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Le compte 7673 enregistre le profit net sur la cession de valeurs mobilières de placement suivies en classe 50. Le prix de vente et la valeur comptable sont compensés dans cette subdivision lorsque l’opération est bénéficiaire ; une perte nette relève du compte 6673.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 7
- Niveau
- 4 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 8
Position dans le plan
Repères opérationnels
Le profit réalisé sur une vente de titres entrant dans le champ de la TVA relève en principe de l’exonération applicable aux opérations sur titres, sous réserve des exclusions légales. Une détention purement patrimoniale peut rester hors champ. Le gain net enregistré en 7673 n’est pas une base taxable autonome ; les frais de garde, gestion ou conseil sont traités séparément.
Exemples d’opérations
- Vente bénéficiaire d’actions détenues comme placement.
- Cession avec profit d’obligations de trésorerie.
- Encaissement immédiat d’une vente de valeurs mobilières.
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- Règlement ultérieur d’une créance suivie en 465.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 5
- 767Produits sur cession d’éléments financiers
- 50Valeurs mobilières de placement
- 465Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
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À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 7673 « Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement » concerne les titres détenus comme placements de trésorerie en classe 50. Il ne présente que le gain net d’une cession bénéficiaire.
Fonctionnement
| Situation | Compte | Présentation |
|---|---|---|
| Cession avec gain | 7673 | Produit net |
| Cession avec perte | 6673 | Charge nette |
| Créance sur vente | 465 | Prix à recevoir |
Lors d’une vente bénéficiaire, le compte 465 ou la banque est débité du prix reçu, le compte 50 est crédité de la valeur comptable des titres et la différence crédite 7673. Une cession déficitaire utilise 6673 ; il ne faut pas débiter 7673 pour une perte. La méthode de détermination du coût des titres sortis doit être appliquée de manière permanente et documentée par le relevé du dépositaire. Les dépréciations de valeurs mobilières de placement sont reprises séparément en 78665 lorsqu’elles deviennent sans objet. Les coupons, intérêts ou dividendes encaissés avant la vente relèvent des comptes de revenus adaptés, notamment 764, et ne sont pas incorporés au résultat de cession. Les frais facturés par l’intermédiaire sont comptabilisés selon leur nature et rapprochés du bordereau, sans modifier arbitrairement le schéma net prescrit.
Exemple d’écriture
Des valeurs mobilières de placement comptabilisées 8 000,00 € sont vendues et encaissées 9 500,00 €. Le gain net atteint 1 500,00 €.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 512 | Prix encaissé | 9 500,00 € | |
| 50 | Valeur comptable des placements | 8 000,00 € | |
| 7673 | Profit net sur cession | 1 500,00 € | |
| Total | 9 500,00 € | 9 500,00 € | |
Points de vigilance
- Vérifier le classement en valeur mobilière de placement.
- Utiliser 6673 pour une perte nette.
- Séparer revenus courants et résultat de cession.
- Reprendre distinctement la dépréciation éventuelle.