764 Revenus des valeurs mobilières de placement
Le compte 764 enregistre les revenus des valeurs mobilières de placement inscrites en 50, tels que coupons, intérêts ou distributions attachés aux titres détenus. Il ne reçoit ni le prix ou résultat de leur cession, ni la reprise d’une dépréciation, ni le remboursement du principal.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 7
- Niveau
- 3 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 6
Position dans le plan
Repères opérationnels
Les dividendes issus de la simple détention de titres sont hors du champ de la TVA. Les intérêts de titres de créance et certaines opérations financières sont généralement exonérés. Les conditions de déduction des dépenses associées dépendent notamment de l’activité, du caractère accessoire du placement et de l’affectation des frais. Le classement en 764 ne suffit donc pas à fixer le régime.
Exemples d’opérations
- Coupon couru sur une obligation de placement.
- Dividende acquis sur des actions classées en valeurs mobilières de placement.
- Intérêt reçu sur un bon du Trésor détenu à court terme.
Afficher 1 autre exemple
- Encaissement d’un revenu précédemment constaté en 5088.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 3
À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 764 « Revenus des valeurs mobilières de placement » retrace le rendement courant des titres de placement suivis en classe 50. Il peut recevoir coupons, intérêts ou distributions selon la nature du titre, indépendamment de la variation de sa valeur et de sa cession.
Fonctionnement
| Opération | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Revenu couru | 5088 ou créance adaptée | 764 |
| Revenu encaissé directement | 512 | 764 |
| Encaissement après rattachement | 512 | 5088 |
Le produit est crédité dès que le droit est acquis. Pour un titre de créance, les intérêts courus sont calculés selon les conditions d’émission et constatés dans la créance correspondante, notamment 5088. Pour une action, la distribution est enregistrée lorsque la décision compétente crée un droit certain. Le remboursement d’une obligation diminue le titre et ne constitue pas un revenu à hauteur du principal. La cession d’une valeur mobilière relève de 7673 en cas de profit ou de 6673 en cas de perte, selon une présentation nette. Une reprise de dépréciation relève de 78665. Le rapprochement entre relevé du dépositaire, quantité de titres, coupons et retenues éventuelles sécurise la clôture.
Exemple d’écriture
Hypothèse pédagogique : à la clôture, une obligation de placement a généré 600,00 € d’intérêts courus non encaissés. Le titre est suivi en 506 et la créance d’intérêt en 5088.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 5088 | Intérêts courus | 600,00 € | |
| 764 | Revenu de placement | 600,00 € | |
| Total | 600,00 € | 600,00 € | |
Points de vigilance
- Séparer revenu courant, remboursement et résultat de cession.
- Rattacher coupons et intérêts à la bonne période.
- Constater un dividende seulement lorsque le droit est acquis.
- Rapprocher les revenus des relevés du dépositaire.