78161 Immobilisations incorporelles
Le compte 78161 enregistre les reprises de dépréciations d’immobilisations incorporelles, hors dépréciation du fonds commercial qui ne peut jamais être reprise. Il est crédité par le débit de la subdivision correspondante de 290, dans la limite de la perte de valeur devenue sans objet et du plafond comptable applicable.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 7
- Niveau
- 5 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 7
Position dans le plan
Repères opérationnels
La reprise d’une dépréciation incorporelle est hors du champ de la TVA. Elle ne modifie pas le prix d’acquisition ni le droit à déduction initial par sa seule comptabilisation. Une cession, une cessation d’usage ou une réaffectation de l’actif peut produire des conséquences de TVA distinctes, à traiter dans les comptes appropriés.
Exemples d’opérations
- Reprise partielle de la dépréciation d’une marque.
- Reprise de dépréciation d’une solution informatique.
- Maintien d’un correctif résiduel sur un droit incorporel.
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- Test favorable sans reprise lorsqu’un plafond est déjà atteint.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 4
- 290Dépréciations des immobilisations incorporelles
- 2905Marques, procédés, droits et valeurs similaires
- 68161Immobilisations incorporelles
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À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 78161 « Immobilisations incorporelles » enregistre la réduction d’une dépréciation antérieure sur une marque, un droit, une solution informatique ou un autre incorporel reprisable. La valeur actuelle doit être réévaluée avec la même rigueur que lors de la dotation.
Fonctionnement
| Situation | Traitement | Contrôle déterminant |
|---|---|---|
| Actif reprisable | Actualiser le test | Indice favorable et méthode |
| Montant sans objet | Débit 290, crédit 78161 | Solde et plafond |
| Fonds commercial | Reprise interdite | Identification obligatoire |
La reprise porte uniquement sur la fraction de perte de valeur qui n’est plus justifiée. Le débit est enregistré dans la subdivision de 290 correspondant à l’incorporel ; la nouvelle valeur nette est contrôlée après écriture. Les flux, taux, données de marché et périmètre du groupe d’actifs restent documentés et cohérents avec le test initial.
Le fonds commercial constitue une exception absolue : sa dépréciation comptabilisée n’est jamais rapportée au résultat. Pour les autres actifs, la reprise demeure plafonnée selon le PCG et ne peut créer une réévaluation libre. Une annuité d’amortissement ou une sortie d’actif suit son propre schéma, sans passer par 78161.
Exemple d’écriture
Hypothèse pédagogique : une marque, hors fonds commercial, porte une dépréciation de 7 000,00 €. Un test actualisé justifie un correctif de 4 500,00 €. La reprise s’élève à 2 500,00 €.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 2905 | Réduction de la dépréciation | 2 500,00 € | |
| 78161 | Reprise sur dépréciation incorporelle | 2 500,00 € | |
| Total | 2 500,00 € | 2 500,00 € | |
Points de vigilance
- Identifier formellement la nature de l’incorporel.
- Actualiser les hypothèses du test de valeur.
- Ne pas dépasser le plafond comptable de reprise.
- Bloquer toute reprise visant le fonds commercial.