78111 Immobilisations incorporelles
Le compte 78111 enregistre une reprise d’exploitation sur amortissement d’immobilisation incorporelle lorsqu’un traitement comptable identifié l’autorise. Il est crédité par le débit de la subdivision correspondante de 280. Une révision prospective du plan, une cession ou une reprise de dépréciation ne relève pas de ce compte.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 7
- Niveau
- 5 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 7
Position dans le plan
Repères opérationnels
La reprise sur amortissement incorporel est hors du champ de la TVA. Elle ne corrige pas la taxe initialement déduite, car elle ne correspond ni à une remise de prix ni à une opération avec un tiers. Les conséquences de TVA d’une cession ou d’un changement d’usage sont déterminées séparément et ne fondent pas, à elles seules, 78111.
Exemples d’opérations
- Reprise spécifiquement autorisée sur l’amortissement d’une solution informatique.
- Reprise documentée sur l’amortissement d’un droit incorporel.
- Ventilation d’une reprise entre plusieurs incorporels identifiés.
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- Contrôle du plafond constitué par l’amortissement cumulé.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 4
- 280Amortissements des immobilisations incorporelles et des frais d’établissement (même ventilation que celle du compte 20)
- 2805Concessions et droits similaires, brevets, licences, solutions informatiques, droits et valeurs similaires
- 7811Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
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À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 78111 « Immobilisations incorporelles » ventile les reprises d’amortissements rattachées aux logiciels, droits, frais ou autres actifs incorporels. Son intitulé ne crée pas un droit général à reprendre des annuités passées : chaque écriture doit reposer sur un traitement comptable applicable et démontré.
Fonctionnement
| Situation | Traitement | Contrôle déterminant |
|---|---|---|
| Condition préalable | Fondement spécifique de reprise | Actif et écriture d’origine |
| Comptabilisation | Débit de 280, crédit 78111 | Montant cumulé disponible |
| Cas exclus | Plan prospectif, cession, dépréciation | Compte approprié distinct |
La reprise est ventilée comme l’amortissement cumulé de l’actif incorporel. Elle ne peut excéder le montant porté dans le compte 280 correspondant. Le dossier indique la nature du droit ou de la solution, la dotation initiale, le motif précis et le calcul. Une simple amélioration de valeur ne transforme pas un amortissement consommé en produit.
Une modification de durée ou de rythme est traitée prospectivement dans les annuités futures. La sortie d’un incorporel solde sa valeur brute et ses amortissements dans l’écriture de cession. Une remontée de valeur peut concerner une dépréciation reprise en 78161, mais la dépréciation du fonds commercial ne peut jamais être reprise.
Exemple d’écriture
Hypothèse pédagogique limitée : un fondement comptable documenté impose une reprise de 1 200,00 € sur l’amortissement cumulé d’une solution informatique. Aucun changement d’estimation ni cession n’est invoqué.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 2805 | Diminution de l’amortissement cumulé | 1 200,00 € | |
| 78111 | Reprise sur amortissement incorporel | 1 200,00 € | |
| Total | 1 200,00 € | 1 200,00 € | |
Points de vigilance
- Faire valider le fondement avant toute comptabilisation.
- Limiter la reprise au solde d’amortissement de l’actif.
- Traiter les changements d’estimation de manière prospective.
- Ne jamais reprendre la dépréciation d’un fonds commercial.