7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
Le compte 7816 enregistre les reprises d’exploitation sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles lorsque la perte de valeur antérieure diminue. Il est crédité contre une subdivision de 290 ou 291. La reprise est plafonnée et demeure interdite pour le fonds commercial.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 7
- Niveau
- 4 chiffres
- Enfants directs
- 2
- Connexions
- 8
Position dans le plan
Repères opérationnels
La reprise de dépréciation est hors du champ de la TVA et n’a aucun effet automatique sur la taxe déduite à l’origine. Elle ne correspond pas à une augmentation de prix ou à une opération avec un client. Si la situation de l’actif entraîne par ailleurs une régularisation de TVA, cette dernière est calculée et comptabilisée séparément.
Exemples d’opérations
- Reprise partielle de la dépréciation d’une marque hors fonds commercial.
- Reprise de dépréciation d’une machine après rétablissement de sa valeur.
- Maintien d’un solde de dépréciation après test.
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- Reprise totale lorsque la perte de valeur a entièrement disparu.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 5
- 290Dépréciations des immobilisations incorporelles
- 291Dépréciations des immobilisations corporelles
- 78161Immobilisations incorporelles
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À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 7816 « Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles » traduit l’amélioration documentée de la valeur actuelle d’un actif précédemment déprécié. Il se subdivise entre incorporels et corporels et répond directement à une dotation antérieure en 6816.
Fonctionnement
| Situation | Traitement | Contrôle déterminant |
|---|---|---|
| Nouvel indice favorable | Refaire le test de valeur | Données disponibles à la clôture |
| Perte réduite | Débit 290 ou 291, crédit 7816 | Plafond de reprise calculé |
| Fonds commercial | Aucune reprise | Interdiction expresse du PCG |
L’entité recalcule la valeur actuelle avec une méthode cohérente et compare le montant justifié au correctif existant. Seule la fraction devenue sans objet est reprise ; un solde est maintenu si la valeur nette reste supérieure à la valeur actuelle. La ventilation du débit suit exactement l’actif dans le compte 290 ou 291.
La reprise ne doit pas porter la valeur de l’actif au-delà du plafond prévu par les règles comptables, notamment la valeur nette qui aurait résulté en l’absence de dépréciation lorsque ce plafond s’applique. Pour le fonds commercial, aucune amélioration ultérieure ne permet de reprendre la perte comptabilisée.
Exemple d’écriture
Hypothèse pédagogique : la dépréciation d’une machine s’élève à 10 000,00 €. Un nouveau test justifie désormais seulement 6 000,00 €. La fraction de 4 000,00 € devenue sans objet est reprise.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 2915 | Réduction de la dépréciation | 4 000,00 € | |
| 78162 | Reprise sur dépréciation corporelle | 4 000,00 € | |
| Total | 4 000,00 € | 4 000,00 € | |
Points de vigilance
- Refaire le test avec des hypothèses cohérentes.
- Limiter la reprise au montant réellement devenu sans objet.
- Respecter le plafond de valeur applicable.
- Exclure définitivement le fonds commercial des reprises.