7815 Reprises sur provisions d’exploitation
Le compte 7815 enregistre les reprises sur provisions d’exploitation lorsque l’obligation disparaît, devient moins probable ou nécessite un montant inférieur. Il est crédité par le débit du compte de provision concerné, sans compenser la charge réelle éventuellement constatée lors du dénouement.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 7
- Niveau
- 4 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 6
Position dans le plan
Repères opérationnels
La reprise d’une provision est une écriture d’inventaire hors du champ de la TVA. Elle ne régularise pas, à elle seule, une taxe collectée ou déduite. La charge réelle, l’indemnité ou la facture liée au dénouement doit être analysée séparément selon les règles de TVA qui lui sont propres.
Exemples d’opérations
- Réduction du montant estimé d’un litige d’exploitation.
- Annulation d’une provision pour garantie devenue sans objet.
- Reprise d’une provision après extinction de l’obligation.
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- Reprise partielle à la suite d’une nouvelle estimation documentée.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 3
À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 7815 « Reprises sur provisions d’exploitation » réduit ou annule une provision devenue sans objet ou excessive. Il traduit une nouvelle estimation à la clôture, et non un encaissement ni la correction directe d’une charge.
Fonctionnement
| Évolution | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Risque réduit | 15 concerné | 7815 |
| Risque disparu | 15 concerné | 7815 |
| Risque accru | 6815 | 15 concerné |
À chaque arrêté, l’entité recalcule le montant nécessaire à partir des informations disponibles. Le débit du compte 15 diminue le passif estimé ; le crédit de 7815 augmente le résultat d’exploitation. Une reprise partielle laisse au bilan la fraction encore justifiée. Lorsque le risque se réalise, la dépense ou la perte est enregistrée dans le compte de charge correspondant, puis la provision antérieure est reprise distinctement. Cette présentation préserve la nature des flux et interdit une compensation qui fausserait les lignes du compte de résultat. La pièce de révision doit rapprocher le solde d’ouverture, les dotations, les utilisations et les reprises. Le traitement fiscal de la reprise dépend notamment de celui appliqué lors de la constitution de la provision ; il doit être retracé dans la liasse et le dossier fiscal.
Exemple d’écriture
Une provision pour litige de 12 000,00 € n’est plus nécessaire qu’à hauteur de 7 500,00 €. L’entité reprend l’excédent documenté de 4 500,00 €.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 1511 | Provision pour litiges | 4 500,00 € | |
| 7815 | Reprise d’exploitation | 4 500,00 € | |
| Total | 4 500,00 € | 4 500,00 € | |
Points de vigilance
- Conserver le calcul avant et après révision.
- Ne reprendre que la fraction non nécessaire.
- Isoler la charge du dénouement de la reprise.
- Rapprocher traitement comptable et suivi fiscal.