7585 Bonis provenant de clauses d’indexation
Le compte 7585 enregistre les bonis résultant de clauses d’indexation contractuelles, c’est-à-dire les effets favorables d’une variation d’indice lorsque celle-ci ne relève pas d’un autre compte plus spécifique. Il constitue le miroir du compte 6583 utilisé pour les malis correspondants.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 7
- Niveau
- 4 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 7
Position dans le plan
Repères opérationnels
Le régime dépend du rôle de l’indexation. Si le boni augmente ou diminue directement le prix d’un bien ou d’un service taxable, il suit la TVA de cette opération et peut nécessiter une facture rectificative. Une compensation purement financière ou indemnitaire, sans lien direct avec une prestation individualisée, peut être hors champ. Le contrat et le calcul économique doivent être analysés avant toute conclusion.
Exemples d’opérations
- Boni versé par application d’une clause d’indexation autonome
- Réduction favorable d’une dette contractuelle indexée
- Créance acquise après variation d’un indice de référence
Afficher 1 autre exemple
- Encaissement d’un ajustement contractuel favorable
Comptes à rapprocher
Comptes liés 4
Afficher 1 compte supplémentaire
À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 7585 reçoit l’avantage favorable produit par une clause d’indexation prévue au contrat. La clause, l’indice de référence, les dates de calcul et le montant doivent être vérifiables. La substance de l’ajustement détermine aussi son articulation avec le prix de l’opération principale. Le calcul conservé mentionne la valeur initiale, la valeur révisée, la formule exacte, la publication officielle de l’indice et les éventuels seuils contractuels limitant la variation.
Fonctionnement
Le boni est crédité lorsqu’il est acquis, contre une créance, une dette diminuée ou la banque. Un effet défavorable de même nature est porté en 6583. Si l’indexation modifie directement le prix taxable d’un achat ou d’une vente, elle doit être rapprochée des comptes de l’opération et des documents rectificatifs plutôt que traitée comme une indemnité autonome.
| Effet de la clause | Compte indicatif | Contrôle |
|---|---|---|
| Variation favorable autonome | 7585 | Calcul du boni |
| Variation défavorable | 6583 | Calcul du mali |
| Révision du prix de vente | Compte de vente | Facture et TVA |
Exemple d’écriture
Une clause produit un boni contractuel de 1 200 €, immédiatement encaissé. L’exemple suppose que cette compensation est autonome, sans lien direct avec le prix d’une opération taxable.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 512 | Boni encaissé | 1 200 € | |
| 7585 | Boni d’indexation | 1 200 € | |
| Total | 1 200 € | 1 200 € | |
Points de vigilance
- Recalculer le boni à partir de l’indice contractuellement prévu.
- Vérifier les dates, seuils, planchers et plafonds de la clause.
- Distinguer boni autonome et simple révision du prix facturé.
- Conserver contrat, publication de l’indice et décompte contradictoire.