6672 Charges nettes sur cessions de titres immobilisés de l’activité de portefeuille
Le compte 6672 constate la perte nette dégagée lors de la cession de titres immobilisés de l’activité de portefeuille inscrits en 273. Contrairement à 6671, il reçoit directement le solde négatif entre le prix de cession et la valeur comptable des titres sortis.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 6
- Niveau
- 4 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 6
Position dans le plan
Repères opérationnels
La perte comptabilisée en 6672 n’est pas une base de TVA. Selon le contexte, la cession de titres peut être hors du champ lorsqu’elle relève de la simple gestion patrimoniale ou constituer une opération financière exonérée. Certaines catégories de titres sont exclues de l’exonération. L’analyse porte sur l’opération réelle et sur l’activité du cédant, non sur le seul sens déficitaire du résultat.
Exemples d’opérations
- Vente déficitaire d’un portefeuille de TIAP.
- Cession partielle d’une ligne inscrite en 273 avec perte.
- Apport de TIAP entraînant une sortie déficitaire documentée.
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- Rachat de titres par l’émetteur avec perte pour le détenteur.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 3
À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 6672 « Charges nettes sur cessions de titres immobilisés de l’activité de portefeuille » s’applique exclusivement aux titres classés en 273. Ces titres sont détenus dans une logique de portefeuille à long terme, sans intervention dans la gestion de l’émetteur.
Fonctionnement
| Situation | Compte de résultat | Présentation |
|---|---|---|
| Prix inférieur au coût sorti | 6672 | Perte nette |
| Prix supérieur au coût sorti | 7672 | Profit net |
| Créance de cession | 462 | Prix contractuel |
Lorsque la cession est déficitaire, le prix débite 462 et la différence débite 6672, en contrepartie du crédit de 273 pour la valeur des titres sortis. Le compte ne reçoit donc pas deux montants bruts qui seraient ensuite compensés : son solde représente directement la perte. En cas de profit, 7672 est utilisé selon le schéma symétrique. La valeur sortie doit suivre la méthode appliquée à la ligne de titres et les dépréciations éventuelles sont reprises séparément. La qualification TIAP doit être documentée dès l’origine ; elle ne se déduit ni de la durée de détention seule, ni du résultat de la vente.
Exemple d’écriture
Hypothèse pédagogique : des TIAP inscrits pour 10 000,00 € sont vendus 8 500,00 €, à crédit. Aucune dépréciation ni commission n’est retenue. La perte nette atteint 1 500,00 €.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 462 | Créance sur cession | 8 500,00 € | |
| 6672 | Perte nette sur TIAP | 1 500,00 € | |
| 273 | Titres sortis | 10 000,00 € | |
| Total | 10 000,00 € | 10 000,00 € | |
Points de vigilance
- Réserver ce compte aux titres effectivement classés en 273.
- Utiliser 7672 lorsque la différence est positive.
- Ne pas reproduire la présentation brute de 6671.
- Rapprocher coût sorti, quantité vendue et bordereau de cession.