665 Escomptes accordés
Le compte 665 enregistre les escomptes de règlement accordés aux clients en contrepartie d’un paiement anticipé. Cette réduction à caractère financier se distingue des rabais, remises et ristournes commerciaux suivis en 709, ainsi que des agios bancaires supportés lors de l’escompte d’un effet.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 6
- Niveau
- 3 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 7
Position dans le plan
Repères opérationnels
Dans le cas ordinaire, un escompte de caisse effectivement consenti réduit la base imposable : le vendeur corrige la TVA collectée et le client rectifie sa déduction, selon les pièces requises. Si le vendeur renonce à corriger la taxe et porte sur la facture la mention indiquant que l’escompte est « net de taxes », il ne débite pas 44571 et le client ne rectifie pas sa déduction. Le régime de l’opération initiale, l’acquisition effective de l’escompte et les mentions de facturation commandent donc le traitement.
Exemples d’opérations
- Escompte de règlement acquis à un client ayant payé avant l’échéance.
- Émission d’un avoir d’escompte avec correction de la TVA collectée.
- Réduction directement portée sur une facture lorsque l’escompte est acquis.
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- Rapprochement de l’escompte avec le montant net effectivement encaissé.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 4
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À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 665 « Escomptes accordés » retrace l’avantage financier consenti à un client qui règle avant l’échéance convenue. L’escompte dépend donc du délai de paiement ; une réduction motivée par le prix, la quantité, la qualité ou un litige commercial relève plutôt de 709.
Fonctionnement
| Élément | Imputation | Justificatif |
|---|---|---|
| Escompte hors taxe | Débit 665 | Conditions de paiement |
| Correction de TVA | Débit 44571, si applicable | Facture ou avoir conforme |
| Réduction de créance | Crédit 411 | Règlement anticipé |
L’escompte est comptabilisé lorsqu’il est acquis au client. Même lorsqu’il est déduit sur la facture de vente, son montant hors taxe est débité en 665 ; la créance est enregistrée pour le montant net exigible. S’il naît au règlement, le débit de 665 accompagne la réduction du compte client. Dans le cas ordinaire, l’escompte réduit la base imposable et la taxe collectée est corrigée selon les pièces applicables. Si le vendeur renonce à corriger la taxe et indique que l’escompte est « net de taxes », il ne débite pas 44571 et le client ne rectifie pas sa déduction. L’écriture doit rester cohérente avec la facture, l’éventuel avoir et l’encaissement.
Exemple d’écriture
Hypothèse pédagogique : sur une créance de 1 200,00 € TTC, un escompte de 2 % du prix hors taxe est acquis. Le taux de TVA supposé est 20 % ; la réduction totale est 24,00 €. Cet exemple illustre le cas ordinaire avec correction de TVA, et non un escompte stipulé « net de taxes ».
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 665 | Escompte hors taxe | 20,00 € | |
| 44571 | Réduction de TVA collectée | 4,00 € | |
| 411 | Réduction de la créance client | 24,00 € | |
| Total | 24,00 € | 24,00 € | |
Points de vigilance
- Vérifier que la réduction rémunère bien un paiement anticipé.
- Faire concorder contrat, facture, avoir et encaissement.
- Corriger la TVA seulement si les conditions sont réunies.
- Ne pas confondre escompte client et financement bancaire.
