60221 Combustibles
Le compte 60221 enregistre les achats de combustibles que l’entité conserve en stock avant consommation, avec un suivi correspondant en 3221 et une variation en 6032. Il se distingue du 6061, adapté aux fournitures d’énergie non stockables ou que l’entité ne suit pas en magasin.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 6
- Niveau
- 5 chiffres
- Enfants directs
- 0
- Connexions
- 9
Position dans le plan
Repères opérationnels
La déduction dépend de la nature du combustible, de son affectation et des mentions de la facture. Lorsque l’achat sert des opérations ouvrant droit et que la TVA est légalement facturée, elle est isolée en 44566 ; l’exemple retient 20 %. Les accises ou taxes non récupérables peuvent entrer dans le coût. La variation de stock ne produit aucune TVA supplémentaire.
Exemples d’opérations
- Achat de fioul conservé dans une cuve.
- Achat de combustible bois tenu en stock.
- Réception de bouteilles de gaz destinées à l’exploitation.
Afficher 1 autre exemple
- Constatation du stock final de combustibles.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 6
- 6022Fournitures consommables
- 3221Combustibles
- 6032Variation des stocks des autres approvisionnements
Afficher 3 comptes supplémentaires
À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 60221 « Combustibles » reçoit les achats stockés de fioul, bois, gaz conditionné ou autres combustibles utilisés par l’exploitation. Son emploi suppose que les quantités détenues soient mesurables et suivies en 3221 jusqu’à leur consommation.
Fonctionnement
| Étape | Compte | Contrôle |
|---|---|---|
| Livraison stockée | Débit 60221 | Quantité, prix et taxes incluses au coût |
| TVA récupérable | Débit 44566 | Facture et affectation éligible |
| Clôture | 3221 et 6032 | Jauge, pesée ou comptage documenté |
Le compte est débité à la livraison par le crédit de 401 ou 512. Le coût comprend le prix et les éléments non récupérables directement attribuables ; la TVA déductible est isolée. Les sorties physiques n’entraînent pas nécessairement une écriture au fil de l’eau lorsque l’entité pratique l’inventaire intermittent : le 6032 corrige alors la consommation à la clôture face au 3221. Un approvisionnement livré directement dans un réseau et non stockable relève plutôt du 6061. La classification d’un combustible conditionné doit rester cohérente avec le suivi réel. Les écarts de jauge, pertes normales, fuites et quantités de sécurité sont documentés et toute perte de valeur est traitée séparément en 392.
Exemple d’écriture
Un combustible stockable est livré pour 1 000,00 € HT. La facture conforme comporte 200,00 € de TVA intégralement déductible dans l’hypothèse.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 60221 | Combustibles stockés | 1 000,00 € | |
| 44566 | TVA déductible | 200,00 € | |
| 401 | Fournisseur | 1 200,00 € | |
| Total | 1 200,00 € | 1 200,00 € | |
Points de vigilance
- Vérifier que le combustible est réellement stocké.
- Rapprocher livraisons, jauges et consommations techniques.
- Distinguer TVA récupérable et taxes incorporées au coût.
- Analyser les écarts physiques et pertes inhabituelles.
Champ d'application et choix du compte
Le compte 60221 suit les combustibles que l’entreprise achète, conserve physiquement et inventorie avant consommation : fioul en cuve, bois, charbon ou gaz conditionné, par exemple. Le stockage doit être réel, mesurable et relié au stock 3221 ; une fourniture d’énergie consommée directement depuis un réseau sans quantité stockable relève plutôt de 6061.
La quantité disponible se mesure selon la nature du produit, par jaugeage, pesée, comptage des contenants ou autre méthode reproductible. Le dossier doit distinguer la consommation normale, le stock de sécurité, les pertes techniques et les écarts inexpliqués. Si le combustible devient une matière entrant dans le produit fabriqué, sa destination peut conduire à une autre subdivision.
Quand utiliser ce compte ?
| Situation | Utiliser ce compte ? | Critère de décision |
|---|---|---|
| Du fioul livré en cuve demeure mesurable dans les installations de l’entreprise jusqu’à son utilisation progressive. | Oui | Enregistrer l’achat en 60221 et rapprocher les quantités détenues avec le stock 3221 et la variation 6032. |
| L’électricité ou le gaz est fourni en continu par un réseau et consommé sans stockage maîtrisé par l’entreprise. | Non | Examiner le compte 6061, car l’absence de stock physique contrôlé écarte le traitement des combustibles stockés. |
| Un produit énergétique est incorporé comme matière dans la fabrication plutôt que brûlé pour fournir de l’énergie. | Selon le cas | Analyser sa destination technique et la nomenclature de production ; une matière incorporée peut relever de 6021 plutôt que de 60221. |
Pièces justificatives et cycle de contrôle
La justification du compte 60221 doit relier chaque mouvement à son fait générateur, à une pièce datée et à la période comptable concernée. Les documents ci-dessous constituent la piste de contrôle principale pour cette fiche.
- Bons de livraison identifiant le combustible, la quantité et la cuve
- Relevés de jauge, pesées ou comptages des contenants à la clôture
- Fiche de stock rapprochant entrées, consommation estimée et quantité finale
- Factures détaillant transport, accises et autres composantes du prix
- Rapports d’incident relatifs aux fuites, pertes ou produits dégradés
Travaux de clôture et contrôle du solde
À la clôture
- Mesurer chaque lieu de stockage avec une méthode adaptée et conserver les relevés datés.
- Rapprocher stock théorique, livraisons, consommation des équipements et inventaire physique.
- Identifier les livraisons reçues sans facture et les factures émises avant transfert effectif.
- Valoriser le stock final avec les coûts directement attribuables et taxes non récupérables pertinentes.
- Analyser séparément les pertes anormales, la contamination et les combustibles devenus inutilisables.
Contrôles recommandés
- Les quantités comptables n’excèdent pas la capacité physique documentée des cuves et zones de stockage.
- Chaque livraison est rattachée à un point de stockage et à une pièce de réception identifiable.
- Aucun solde négatif n’est masqué par une estimation globale de consommation ou de jaugeage.
- Les écarts entre consommation théorique et réelle font l’objet d’une analyse technique formalisée.
- Les taxes récupérables et non récupérables sont distinguées dans la valeur d’entrée du combustible.
- La dépréciation éventuelle reste séparée de la variation brute enregistrée en 6032.
Incidence fiscale et distinctions utiles
Le combustible non consommé à la clôture demeure compris dans le stock fiscal pour son coût régulièrement déterminé. Les frais directement attribuables à son acquisition et les taxes qui ne peuvent pas être récupérées peuvent influer sur ce coût ; leur qualification doit ressortir de la facture et du régime applicable, et non d’un pourcentage interne non justifié.
Une perte par fuite, évaporation, accident ou détérioration n’est pas assimilable sans examen à une consommation normale. Sa déduction et l’éventuelle dépréciation supposent des quantités mesurées, une cause documentée et une évaluation distincte. La déductibilité de la TVA dépend par ailleurs de l’affectation et des justificatifs de l’achat.
Comptes voisins : le critère qui tranche
| Compte voisin | Différence déterminante |
|---|---|
| 6021 – Matières consommables | 60221 concerne un combustible stocké pour être consommé comme source d’énergie ; 6021 vise des matières consommables selon leur destination productive générale. |
| 6061 – Fournitures non stockables (eau, énergie, etc.) | 60221 suppose une quantité physique stockée et inventoriée ; 6061 enregistre notamment des fournitures d’énergie non stockables consommées au fil de la livraison. |
| 60222 – Produits d'entretien | 60221 suit des produits destinés à produire de l’énergie ; 60222 suit des produits stockés destinés au nettoyage ou à l’entretien. |