7866 Reprises sur dépréciations des éléments financiers
Le compte 7866 regroupe les reprises sur dépréciations des éléments financiers. Il est crédité lorsque la perte de valeur d’une immobilisation financière ou d’une VMP diminue, disparaît ou doit être apurée à la sortie, par le débit du compte 29 ou 590 concerné.
Vue d’ensemble
Repères essentiels
- Classe
- 7
- Niveau
- 4 chiffres
- Enfants directs
- 2
- Connexions
- 8
Position dans le plan
Repères opérationnels
La reprise d’une dépréciation financière est une écriture d’évaluation hors du champ de la TVA. Elle ne constate aucune opération imposable et ne régularise pas une taxe. La cession, les commissions ou les autres flux financiers associés gardent leur propre qualification de TVA et sont comptabilisés séparément.
Exemples d’opérations
- Reprise sur titres de participation après amélioration de leur valeur.
- Reprise sur autres titres immobilisés.
- Reprise sur VMP après remontée du cours.
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- Apurement d’une dépréciation lors de la cession de titres.
Comptes à rapprocher
Comptes liés 5
- 78662Immobilisations financières
- 78665Valeurs mobilières de placement
- 29Dépréciations des immobilisations
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À ne pas confondre 3
Comprendre ce compte
Le compte 7866 « Reprises sur dépréciations des éléments financiers » annule tout ou partie d’une correction de valeur antérieure. Ses subdivisions séparent les immobilisations financières des valeurs mobilières de placement.
Fonctionnement
| Élément | Débit | Reprise |
|---|---|---|
| Immobilisation financière | 296 ou 297 | 78662 |
| VMP | 590 | 78665 |
| Créance d’exploitation | 49 | 78174 |
À chaque clôture, la valeur de l’actif financier est réestimée selon les règles de sa catégorie. Lorsque la dépréciation nécessaire devient inférieure au solde comptabilisé, le compte 29 ou 590 est débité et 7866, via sa subdivision, est crédité. La valeur nette augmente sans pouvoir dépasser la valeur brute comptable par le seul effet de la reprise. La reprise est également enregistrée lorsque l’actif sort ; le prix et la valeur comptable de cession restent comptabilisés dans leurs comptes spécifiques. Chaque mouvement doit être rapproché de la ligne de titres initialement dépréciée. Aucune plus-value latente sur une autre ligne ne permet une reprise non justifiée, hors dispositions particulières expressément applicables. Le traitement fiscal de la reprise dépend de la nature de l’actif et du traitement antérieur de la dotation ; les écarts sont suivis séparément. Les actifs circulants d’exploitation ne relèvent pas de 7866.
Exemple d’écriture
Une dépréciation de titres de participation s’élevait à 10 000,00 €. La valeur d’utilité remonte et la correction nécessaire n’est plus que de 4 000,00 € : 6 000,00 € sont repris.
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 2961 | Dépréciation des participations | 6 000,00 € | |
| 78662 | Reprise financière | 6 000,00 € | |
| Total | 6 000,00 € | 6 000,00 € | |
Points de vigilance
- Choisir 78662 ou 78665 selon l’actif.
- Limiter la reprise au solde existant.
- Isoler le résultat de cession.
- Suivre distinctement les conséquences fiscales.